Déposée par voie électronique le 20 juillet 2020 par EFLUID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PLANEFLUID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-33 du 14 août 2020.
Le déposant est EFLUID domicilié(e) 2bis rue Ardant du Picq - 57000 - Metz - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Jacques Vigneron domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque PLANEFLUID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EFLUID - 2bis rue Ardant du Picq - 57000 - Metz - France
CABINET NUSS, Monsieur Jacques Vigneron - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33
Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52
Logiciels, progiciels, systèmes d’information (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs et logiciels destinés notamment à la gestion et à la visualisation topographique et géographique de réseaux de distribution et de fourniture d’électricité ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images et destinés notamment à la gestion de réseaux de distribution et la fourniture d’électricité ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) notamment utilisés dans le domaine de l’électricité ; compteurs et notamment compteurs à électricité ; appareils électriques de surveillance ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation et le réglage ou la commande du courant électrique ;
Gestion des affaires commerciales, informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils et informations commerciales sur les consommations en énergie ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ;
Travaux d'installation, d'entretien (maintenance), de rénovation, de réparation, de dépannage (réparation) dans le domaine de l'énergie ; construction, installation et maintenance de réseaux de distribution d’installations électriques, d’installations de stockage d’énergie ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d’information et de conseil en matière de construction et de réparation dans le domaine des installations énergétiques pour particuliers et pour collectivités ; construction, réparation et maintenance d’installations et de canalisations de réseaux de distribution, de transport et de fourniture d’électricité ;
Transport, distribution et fourniture d’électricité ; services d’approvisionnement en énergie pour des tiers ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture (distribution) d’énergie ; location d'installations de distribution et de fourniture d’électricité ;
Conseils techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) pour la gestion des réseaux de distribution et la fourniture d’électricité ; conseils techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) sur la répartition de la consommation d’énergie électrique, sur les installations électriques et la sécurité électrique ; services d’ingénierie ainsi que services de recherches techniques relatifs au domaine énergétique ; informations et conseils en matière d’économie d’énergie ; informations et conseils techniques en matière d’énergie ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l’énergie ; élaboration (conception), développement, mise à jour, maintenance, installation, location, de logiciels, de progiciels, de systèmes de gestion de bases de données ; conception de systèmes informatiques en matière énergétique ; études et expertises réalisées par des ingénieurs liées à l’énergie ;
Surveillance de réseaux de distribution et de fourniture d’électricité et plus particulièrement de signalisation de panne et d’assistance à la maintenance ; services de surveillance géographique et topologique par télégestion (gestion à distance par terminaux d'ordinateurs) des réseaux de distribution d’électricité ; surveillance de la consommation d’énergie ; consultations en matière de sécurité.
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